SOLAS VGM FAQ
Qu’est-ce que la masse brute vérifiée (MBV)?
La masse brute vérifiée, ou MBV, est la mesure du poids total d’un conteneur d’expédition, y compris son contenu.
Depuis le 1er juillet 2016, il n’est plus permis de charger un conteneur empoté à bord d’un navire, à moins que le transporteur maritime n’ait fourni la MBV avant la date limite de chargement.
Quand doit-on transmettre la MBV?
La date limite pour transmettre la masse brute vérifiée est publiée sur notre site Web selon l’horaire local.
Assurez-vous de transmettre la MBV à temps. Sans MBV, votre conteneur ne sera pas chargé.
Si vous avez d’autres questions, notre équipe de réservation sera heureuse de vous aider.
Quelle est la responsabilité de l’« expéditeur » quant à la transmission de la MBV?
L’entière responsabilité de fournir la MBV incombe à l’expéditeur, tel qu’il figure sur le connaissement du transporteur.
En cas de marchandises de groupage, qui fournit la MBV au transporteur?
Dans ce cas, ZIM reçoit la MBV du transitaire qui englobe la totalité de l’expédition et non les poids distincts de chaque partie de la cargaison.
Où peut-on trouver la tare des conteneurs?
La tare des conteneurs se trouve sur la porte du conteneur. Vous pouvez également contacter votre représentant local du service à la clientèle pour obtenir ces informations.
Nous projetons de fournir une option sur le site ZIM.com permettant de récupérer la tare du conteneur.
Quelle est l’heure limite pour transmettre la MBV?
L’heure limite varie selon l’endroit. Le transporteur a la responsabilité d’inclure la MBV dans la liste du chargement transmise au terminal. Chaque terminal exige de recevoir la liste de chargement avant l’arrivée du navire, mais l’heure limite de réception varie. Nos agents vous informeront de cette heure limite. Nous avons l’intention d’indiquer l’heure limite sur notre confirmation de réservation.
Comment peut-on transmettre la MBV aux agents?
La MBV peut être communiquée via l’un des canaux suivants
- En remplissant notre formulaire en ligne pour la déclaration de MBV
- En utilisant le formulaire ZIM de déclaration de MBV des marchandises en vrac, qui permet de transmettre plusieurs MBV à la fois
- Via l’EDI VERMAS ou un autre EDI par l’intermédiaire des portails de commerce électronique
- Via un courriel à l’agence de réservation locale – une liste des bureaux locaux se trouve ici
- En l’incluant dans les instructions d’expédition, à condition que celles-ci soient envoyées dans les délais impartis
Doit-on fournir la MBV aux transporteurs terrestres?
Les transporteurs routiers retenus par le transporteur sont tenus de savoir quand l’expéditeur fournira la MBV.
Y a-t-il des terminaux qui exigent la MBV avant que le conteneur n’arrive au port?
Oui, certains terminaux exigent la MBV avant que le conteneur n’arrive au port. Nous sommes en train de préparer une liste de ces terminaux dans le monde entier, que nous publierons dès que possible.
Le terminal reçoit-il la MBV du transporteur ou directement de l’expéditeur?
Le règlement de l’OMI est le suivant :
6.3.1. Comme le contrat de transport est conclu entre l’expéditeur et la compagnie maritime, et non entre l’expéditeur et le terminal portuaire, l’expéditeur peut s’acquitter de son obligation en vertu de la Convention SOLAS en transmettant la masse brute vérifiée (MBV) à la compagnie maritime. Il incombe ensuite à la compagnie maritime de fournir au représentant du terminal, avant le chargement du navire, les renseignements concernant la masse brute vérifiée du conteneur empoté. De même, l’expéditeur peut aussi communiquer la masse brute vérifiée au représentant du terminal portuaire, avant le chargement, lors de la livraison du conteneur à l’installation portuaire.
6.3.1.1 Le capitaine ou son représentant et le représentant du terminal doivent s’accorder pour garantir le partage rapide des informations concernant la masse brute vérifiée des conteneurs fournies par les expéditeurs. Les systèmes existants de communication peuvent être mobilisés pour transmettre ces informations relatives à la masse brute vérifiée des conteneurs.
6.3.1.2 Lorsqu’un conteneur empoté est livré dans un terminal portuaire, le représentant du terminal doit avoir été informé par la compagnie maritime si l’expéditeur a fourni la masse brute vérifiée du conteneur empoté, et savoir quelle est cette masse brute.
Livraison directe au navire – Quand faut-il fournir la MBV?
La MBV doit être fournie avant que le conteneur n’entre dans le terminal.
Les gouvernements appliqueront-ils un seuil de tolérance concernant l’exactitude du poids fourni?
L’expéditeur doit peser la cargaison ou le conteneur et fournir un résultat exact. Chaque pays décidera de la tolérance dont il fera preuve en cas d’inexactitude.
Qu’adviendra-t-il du conteneur au port si la MBV n’a pas été reçue à temps?
Les conteneurs qui n’ont pas de MBV à la date et à l’heure limite ne pourront pas être chargés sur le navire.
Qui paiera les dépenses occasionnées par l’absence de MBV (frais de surestaries, entreposage, etc.)?
Si le port facture des frais supplémentaires parce que le conteneur n’a pas été chargé, en raison de l’absence de MBV, nous n’aurons pas d’autre choix que de transférer ces frais à l’expéditeur.
Est-ce que tous les terminaux pourront fournir une solution pour peser les conteneurs?
Non. Les terminaux ne proposent pas tous une solution de pesée. Les expéditeurs doivent trouver une solution de pesée des conteneurs qui ne dépend pas des services du terminal.
Le transporteur pèse-t-il de nouveau le conteneur ou valide-t-il la MBV fournie par l’expéditeur?
Le transporteur n’est pas responsable de valider le poids fourni par les expéditeurs dans leur déclaration. Il planifie la navigation en fonction de ce poids.
Quelle est la pénalité en cas d’écarts constatés entre la MBV et le poids réel?
La validation de la MBV incombe aux autorités locales de chaque pays. Celles-ci détermineront individuellement leur pénalité.
Qu’en est-il des conteneurs de longue date qui étaient dans le port avant le 1er juillet 2016? Une MBV sera-t-elle requise avant leur chargement?
Depuis le 1er juillet 2016, tous les conteneurs chargés à bord d’un navire DOIVENT avoir une MBV, sans laquelle ils ne peuvent pas être chargés. Il en va de même pour tout conteneur, peu importe depuis combien de temps il est dans le port.